Limitation de responsabilité
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web "www.nicequad.com" reconnait avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnait également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L'utilisateur reconnait avoir été informé que le site web "www.nicequad.com" est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, notamment, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.



Données et informations personnelles
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'exploitant du site web.
Les utilisateurs du site web "www.nicequad.com" sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Droits de propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire..., et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web "www.nicequad.com", qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.

L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.